Le conseil municipal se réunira en séance ordinaire le :
Mardi 28 novembre 2023, à 19 h 30, Salle du Conseil.
Ordre du jour :
1/ Approbation du compte rendu de la séance du 17 octobre 2023
2/ Délibérations :
- Demande d’acquisition parcelle B 1909 – fondation CEMAVIE
- Loi APER – définition des zones d’accélération
- Finances – Budget général – Décision modificative n° 3
- Personnel – Taux de promotion pour l’avancement de grade du personnel de la collectivité
- Personnel – Modification du tableau des effectifs
- Remboursement de frais travaux de branchement électrique – route de la Libération
- Cession remorque Demarest
- Cession tracteur John Deere 4300 et tondeuse ISEKI SF300
3/ Décisions
- DIA 20230012 – 8 route de la Libération
- DIA 20230013 – 15 rue du Pâtis.
4/ Informations diverses.