CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal se réunira mardi 28 mars 2023, à 19 h 30, salle du conseil.
Ordre du jour :
1/ Approbation du compte rendu de la séance précédente
2/ Délibérations
CG budget principal
CG budget assainissement
CG budget lotissement les Cohardières
CG budget lotissement Grand domaine
CA budget principal
CA budget assainissement
CA budget lotissement les Cohardières
CA budget lotissement Grand domaine
Affectation des résultats de l’exercice 2022
Vote des taux d’imposition
BP commune
BP assainissement
BP lotissement les Cohardères
BP lotissement Grand domaine
Vente délaissé communal – Le bois vert
Vente délaissé communal – Cellereux
Adhésion au contrat groupe d’assurance du risque statutaire – CDG 44
Adhésion au contrat de services de DPD de la CCCD
Restaurant de scolaire – installation modulaire pour le réfectoire
3/ Décisions
DIA n° 20230001 Route de la Libération
DIA n° 20230002 1 rue du Stade
DIA n° 20230003 – Les Vallées
DIA n° 20230004 – Rue de la Vigne
DIA n° 20230005 – 26 route de la Libération
Lotissement du Grand Domaine – Phase 2 : Dossier loi sur l’eau
4/ Informations diverses
